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Le Schéma de Cohérence Territorial

 

Les documents du SCoT

Retrouvez ci-dessous tous les documents qui composent le SCoT tel qu'il a été approuvé le 24 novembre 2014 :

 

- Délibération d'approbation

Téléchargez la Délibération d'approbation

 

- Annexe à la délibération d'approbation

Ce document regroupe les amendements apportés au projet de SCoT arrêté le 7 novembre 2013, suite à la consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) et à l’organisation de l’enquête publique.

Télécharger l'Annexe à la délibération d'approbation

 

- Le Rapport de Présentation

Il présente en sept volets un diagnostic de l’environnement et des besoins de développement. Il comporte notamment l’explication relative aux choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durable avec la justification éventuelle du rejet de choix alternatifs ;

Téléchargez le Rapport de présentation :

Volet 1 - Introduction et résumé non technique

Volet 2 - Diagnostic territorial

Volet 3 - Etat Initial de l'Environnement

Volet 4 - Synthèse globale et territorialisée

Volet 5 - Justification des choix retenus

Volet 6 - Évaluation environnementale

Volet 7 - Modalités de suivi

 

- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Il présente le projet partagé par les collectivités pour l’aménagement et la protection de l’environnement de leur territoire. Il s’agit d’un document de présentation politique qui exprime les objectifs stratégiques retenus.

Téléchargez le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

- Un Document d’Orientations et d'Objectifs

Il précise les orientations d’aménagement permettant de mettre en oeuvre le projet défini dans le PADD. Ces orientations concernent les grands équilibres entre urbanisation et espaces naturels et agricoles, le logement, notamment social, les implantations commerciales, les déplacements et l’environnement, etc.

Téléchargez le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)

 

- Le Document d'Aménagement Commercial

C'est un outil complémentaire du DOO. Il s'appuie sur le projet de territoire pour définir des orientations et des objectifs relatifs à l’équipement commercial et aux localisations préférentielles des commerces, dans le respect des dispositions du code de l’urbanisme.

Téléchargez le Document d'Aménagement Commercial (DAC)

 

- Le Bilan de la Concertation

La concertation autour du projet a donné lieu à un bilan, pièce obligatoire d'un SCoT :

Téléchargez le Bilan de la concertation

 

Les documents graphiques qui sont associés permettent de matérialiser les objectifs de développement et de localiser certains équipements ou des protections (comme les espaces et sites naturels à protéger). Mais le SCoT ne comporte pas de cartes de destination des sols comme on peut l’entendre dans le cas des PLU.