Accueil
Nous écrire
Plan d'accès
Horaires d'ouverture
À votre service
La maîtrise des déchets
La collecte des déchets ménagers et recyclables
La collecte du textile, linge et chaussures
La conteneurisation
Les déchets verts
Les déchets encombrants et déchets dangereux
Signaler un dysfonctionnement de la collecte
Les déchetteries
Le traitement et la valorisation des déchets
Réduire vos déchets
Comment construire ?
Règles en matière d'urbanisme
Suivi et mise en œuvre : les bonnes pratiques à destination des aménageurs, guide de la compatibilité
Guide pour l'intégration paysagère des lotissements
Géoportail de l'urbanisme
Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme
La petite-enfance
Les lieux multi-accueil
Les Relais Petite-Enfance
La formation des assistant(e)s maternel(les)
Inscrivez-vous à la newsletter petite-enfance
Sport et Culture
La piscine communautaire
Le ludisports
Soutien à l’apprentissage de la musique
La ludiculture
Les dispositifs culturels soutenus par la communauté de communes
Vos déplacements
La voirie
Les aires de covoiturage
Amélioration de l'habitat
Espace France Rénov'
Programme d'Intérêt Général
Territoire d'avenir
Le développement économique
Les atouts du territoire
Les zones d'activités communautaires
Les hôtels d'entreprises
L'aide à l'immobilier d'entreprise
Crise COVID-19 : Mesures de soutien aux entreprises
Planification, SCoT et charte paysagère
Les enquêtes publiques
L'actualité des documents d'urbanisme : PLU, PLUI, Enquêtes publiques
Le PLU intercommunal du secteur du Plateau de Martainville
Le droit de préemption urbain (DPU)
Qu'est-ce que le SCoT
Les documents du SCoT
La Charte paysagère
Pistes pour l'intégration paysagère des lotissements
Environnement
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Méthaniseur
Politiques contractuelles
LEADER
Le Contrat de territoire
Tourisme
Les actions
La taxe de séjour
La randonnée
L'aménagement numérique
Votre intercommunalité
Découvrir Inter Caux Vexin
La communauté de communes
Les 64 communes
Les compétences
Le magazine Inter Caux Vexin
Les instances
Le Président et le Bureau communautaire
Le conseil communautaire
Les commissions thématiques
Le conseil de développement
Les procès-verbaux
Les délibérations
Les décisions du Président
Les élections 2020
Les finances
Le personnel
Le comité directeur et les services
Recrutement
Offre de stage
Actualités
Contact
À votre service
La maîtrise des déchets
La collecte des déchets ménagers et recyclables
La collecte du textile, linge et chaussures
La conteneurisation
Les déchets verts
Les déchets encombrants et déchets dangereux
Signaler un dysfonctionnement de la collecte
Les déchetteries
Le traitement et la valorisation des déchets
Réduire vos déchets
Comment construire ?
Règles en matière d'urbanisme
Suivi et mise en œuvre : les bonnes pratiques à destination des aménageurs, guide de la compatibilité
Guide pour l'intégration paysagère des lotissements
Géoportail de l'urbanisme
Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme
La petite-enfance
Les lieux multi-accueil
Les Relais Petite-Enfance
La formation des assistant(e)s maternel(les)
Inscrivez-vous à la newsletter petite-enfance
Sport et Culture
La piscine communautaire
Le ludisports
Soutien à l’apprentissage de la musique
La ludiculture
Les dispositifs culturels soutenus par la communauté de communes
Vos déplacements
La voirie
Les aires de covoiturage
Amélioration de l'habitat
Espace France Rénov'
Programme d'Intérêt Général
Territoire d'avenir
Le développement économique
Les atouts du territoire
Les zones d'activités communautaires
Les hôtels d'entreprises
L'aide à l'immobilier d'entreprise
Crise COVID-19 : Mesures de soutien aux entreprises
Planification, SCoT et charte paysagère
Les enquêtes publiques
L'actualité des documents d'urbanisme : PLU, PLUI, Enquêtes publiques
Le PLU intercommunal du secteur du Plateau de Martainville
Le droit de préemption urbain (DPU)
Qu'est-ce que le SCoT
Les documents du SCoT
La Charte paysagère
Pistes pour l'intégration paysagère des lotissements
Environnement
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Méthaniseur
Politiques contractuelles
LEADER
Le Contrat de territoire
Tourisme
Les actions
La taxe de séjour
La randonnée
L'aménagement numérique
Votre intercommunalité
Découvrir Inter Caux Vexin
La communauté de communes
Les 64 communes
Les compétences
Le magazine Inter Caux Vexin
Les instances
Le Président et le Bureau communautaire
Le conseil communautaire
Les commissions thématiques
Le conseil de développement
Les procès-verbaux
Les délibérations
Les décisions du Président
Les élections 2020
Les finances
Le personnel
Le comité directeur et les services
Recrutement
Offre de stage
Actualités
Contact
Accueil
>
Votre intercommunalité
>
Les instances
>
Les procès-verbaux
Les procès-verbaux
Les procès-verbaux de l'année en cours :
Conseils Communautaires
Procès-verbal séance du 3 avril 2023
Procès-verbal séance du 27 février 2023
Bureaux Communautaires
Procès-verbal séance du 30 mai 2023
Procès-verbal séance du 8 février 2023
Les procès-verbaux des années précédentes :
2022
2021
2020
2019
2018
2017
